Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Les présentes « Conditions Générales de Vente » s'appliquent aux opérations juridiques portant sur les produits commercialisés auprès de ses clients par POSH HORSE au sein de sa boutique virtuelle. Toute commande de produits implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente ,complétées ou aménagées par nos conditions particulières ,qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, fiches produits ou autres documents commerciaux.

DEFINITIONS :

Les mots ou expressions ci-après auront dans le cadre des présentes la signification suivante : Boutique Internet : désigne le site Internet de POSH HORSE sur lequel les Produits sont présentés et vendus aux clients. Commande : désigne le contrat de vente conclu entre POSH HORSE et le client de la boutique Internet Posh Horse Store Fiche produit : désigne les informations classées concernant un produit fourni par POSH HORSE lors de la mise en vente dudit produit dans sa boutique internet. Produits : désigne l'ensemble des biens et services mis en vente par POSH HORSE dans sa boutique internet. Service : désigne la vente de Produits par Posh Horse Store aux clients de sa Boutique internet. Transaction : désigne l'ensemble des opérations, traitements sécurisés, autorisations et accords inhérents au paiement du prix des Produits commandés par carte bancaire.

Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société POSH HORSE 500 route de la regie , 76110 Saint Sauveur D’Emalleville en France (ci-après « POSH HORSE » ou « Nous ») enregistré sous le numéro de SIREN 830159158 et toute personne visitant ou effectuant un achat sur le site: www.posh-horse-store.com(ci-après « Vous » ou "l'Acheteur"). Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les achats effectués sur la boutique en ligne, tant que celle-ci est disponible sur internet. Les Conditions Générales sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par POSH HORSE à tout moment. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. Les modifications apportées aux Conditions Générales ne s’appliqueront pas aux Produits déjà achetés.

Article 2 :

Contrat 2.1

Conditions pour effectuer une commande Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un particulier ou d'un professionnel identifié comme tel.

2.2 Commande

Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. A partir du moment où Vous avez enregistré votre commande en cliquant sur l'icône "Continuer" ou "Valider" du formulaire de commande en ligne, Vous êtes considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes, coloris et quantités des produits proposés à la vente et commandés. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite. POSH HORSE confirmera au client l'acceptation de sa Commande par l'envoi d'un message de confirmation à l'adresse mail que ce dernier aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi de ladite confirmation de commande ainsi que par l’encaissement de la totalité du prix de celle-ci.

2.3 Produits et entretien

Posh Horse propose des articles en cuir non rectifié pour des raisons de solidité, le cuir étant un produit d'origine animal celui-ci peut présenter des marques inhérantes à la vie de l'animal (cicatrices). Tous les produits en cuir ont été préalablement huilés, il est recommandé de procéder à un entretien régulier des cuirs afin de garantir leur solidité.

Posh Horse propose des textiles, afin de ne pas irriter les chevaux les tapis de selle ne comportent pas d'étiquettes avec des preconistions de lavage. Il est fortement conseéillé de laver vos tapis Posh Horse à froid et avec des lingettes anti décoloration. Afin de fixer les couleurs il est recommandé de tremper le textile en eau froide additionnée de vinaigre blanc avant le premier lavage. Il est fortement déconseillé de passer vos tapis au sèche linge et d'utiliser des detergents, qui sont nocifs pour la peau des chevaux et peuvent alterer les couleurs.

La société Posh Horse n'est pas responsable du mauvais entretien des produits.

Article 3 : Prix et disponibilité

Les prix sont affichés en euros. POSH HORSE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Pour réaliser notre catalogue de vente, nous travaillons d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. La majorité des produits proposés par POSH HORSE à ses clients est immédiatement disponible, cependant certains produits portant la mention « sur commande » nécessiteront un délai de fabrication précisé sur la fiche produit. Les articles non disponibles ne sont supprimés de notre catalogue que si la rupture nous est signalée comme définitive de la part du fournisseur (épuisé) ; dans les autres cas, vous serez informé de la rupture définitive via le suivi de votre commande. Si cette rupture est temporaire, ils vous seront livrés sous réserve de disponibilité chez le fournisseur. En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous Nous réservons la possibilité de vous proposer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. Dans ce cas, les frais de retours consécutifs à l'exercice éventuel du droit de rétractation seront à notre charge. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent ou si Vous ne souhaitez pas cet article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande. En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.

En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, Notre sellerie s'engage à proposer un avoir ou à rembourser le Client dans un délai de 15 jours. POSH HORSE s'engage à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d'un article indisponible. POSH HORSE se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute Commande d'un client notamment en cas d'insolvabilité dudit client ou dans l'hypothèse d'un défaut de paiement de la Commande concernée ou d'une livraison antérieure ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Article 4 : livraison

Après confirmation de la Commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, POSH HORSE** s'engage à expédier à son client les produits commandés à l'adresse de livraison dans un délais de 15 jours sauf pour certains articles vendus sur commande spéciale (voir fiche produit). Tous les Produits stipulés dans les Commandes passées à POSH HORSE sont destinés à l'usage personnel des clients ou des destinataires dont le nom est mentionné à l'adresse de livraison. Le cas échéant, le client s'engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-mêmes; la responsabilité solidaire de POSH HORSE ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre. Les clients ou les destinataires des Produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des Produits. Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa Commande engagent celui-ci. POSH HORSE ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer. Les envois hors France métropolitaine se font sur devis En cas de retard de livraison excédant sept (7) jours, le Client pourra, s’il le souhaite, et sauf cas de force majeure, dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Ce droit devra toutefois être exercé dans un délai de soixante (60) jours ouvrés à compter de la date de livraison initialement prévue au contrat. A réception des Produits commandés, le client ou le destinataire devra vérifier le bon fonctionnement du bien livré, et prendra connaissance de ses conditions d'emploi figurant sur la notice d'utilisation qui lui est fournie. Dans l'hypothèse où l'un ou plusieurs des Produits commandés seraient manquants ou détériorés, le client ou le destinataire doit faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur, au moment de la livraison. En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans la notice d'utilisation du bien. Pour des raisons de disponibilité des Produits commandés, une Commande pourra faire l'objet de plusieurs livraisons successives au client. Dans l'hypothèse où le client souhaiterait que les Produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 Commandes distinctes.

Article 5 : rétractation

Le client dispose d'un délai de 6 jours jours à compter de la réception des Produits commandés pour les retourner à POSH HORSE contre échange ou remboursement. Dans cette hypothèse, le client devra renvoyer les Produits neufs, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d'utilisation et documentations à l'adresse suivante :

POSH HORSE Emilie Marquant

500 route de la Régie

76110 Saint Sauveur D’Emalleville France